iQ Suite Labs

Marques de commerce

Date d'entrée en vigueur : 1er juillet 2026 · Contact : legal@iqsuitelabs.com

1. Propriété des marques

« iQ Suite Labs », « Briefly iQ », « Orchestration iQ », « PMO iQ », la nomenclature de la gamme de produits « iQ » ainsi que les logos et éléments graphiques associés (collectivement, nos « Actifs de Marque ») sont des marques ou actifs de marque de iQ Suite Labs Ltd. Toute notoriété attachée aux Actifs de Marque appartient à iQ Suite Labs.

2. Utilisation autorisée

Vous pouvez faire référence à nos produits en utilisant leur nom exact de manière véridique, descriptive et non trompeuse — par exemple dans un contexte éditorial, de compatibilité ou de comparaison — à condition de ne pas suggérer une approbation, une affiliation ou un partenariat qui n'existe pas, et de ne pas modifier nos noms ou logos. Toute autre utilisation — y compris dans vos propres noms de produit, d'entreprise, de domaine ou de réseaux sociaux, ou d'une manière susceptible de créer une confusion — nécessite notre autorisation écrite préalable.

3. Restrictions

Les tiers ne peuvent revendiquer la propriété des Actifs de Marque ou de marques pouvant leur être confondues, les enregistrer comme marques déposées, raisons sociales, noms de domaine ou identifiants, ni les utiliser d'une manière qui dénigre iQ Suite Labs ou ses produits. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de nous opposer à toute utilisation de nos Actifs de Marque ou de la restreindre, et de modifier, révoquer ou retirer toute autorisation à tout moment.

4. Marques tierces

Les autres noms et marques mentionnés sur le site web ou dans nos produits — y compris les noms de fournisseurs et plateformes d'IA — sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont utilisés uniquement à des fins d'identification ; leur utilisation n'implique aucune approbation.

5. Droits d'auteur

Sauf mention contraire, le contenu du site web et nos logiciels sont © iQ Suite Labs Ltd. et ses concédants de licence. Tous droits réservés, à l'exception des utilisations expressément autorisées dans nos Conditions d'Utilisation ou dans une licence produit.

6. Contact

Questions relatives à la marque, aux droits de propriété intellectuelle ou autres questions juridiques : legal@iqsuitelabs.com